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Conditions générales de vente

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Nos services

Notre gamme de services est proposée pour :

• Les sociétés, professions libérales, associations, collectivités
• Les particuliers

Tarif

Tous les prix affichés sur notre site sont affichés Hors Taxe

TVA : 20%

Tarif des tests

 

Réglements

Nous vous proposons ces modes de réglements :

1. Chèque (Dans ce cas, nous contacter)

2. Virement (Dans ce cas, nous contacter)

3. Réglements en ligne par

 

Sécurité des transactions

Toutes les transactions sont sécurisés par

 

Escompte

Nous accordons un escompte de 0% pour réglement anticipé.

 

Pénalité de retard en cas de non réglement

A défaut de paiement, les lois 92.1442 du 31.12.92. et 80-335 du 12.05.80 deviendront applicables. LC Formateur sera alors en droit de facturer une pénalité de retard égale à 10% du montant impayé ainsi que des intérêts de retard sur la base du TBB majoré de 7 points. Les frais de poursuites et d'honoraires pour le recouvrement sont à la charge du Client. Le fait de passer commande à mon entreprise implique l'acceptation de nos conditions générales de vente.